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Législation sur la vente des fossiles
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Shagad
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Posté le: 03/05/2008 13:49:05
Sujet du message: Législation sur la vente des fossiles
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J'ai une petite question sur la vente des fossiles

Imaginons que demain je découvre un squelette complet dans mon jardin, attention je ne parle pas d'une dent ou de morceaux d'ossements, mais bien de l'animal quasi complet

Doit on déclarer sa découverte? Peut on le vendre? Y a t'il une législation nationale ou internationale? Peut on l'exporter?,...etc...

On parle souvent sur le net de la législation sur les fouilles proprement dites, mais jamais sur la partie qui concerne la vente des fossiles découverts

D'avance merci Wink
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Posté le: 03/05/2008 13:49:05
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tweety_laeti
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Posté le: 03/05/2008 14:03:24
Sujet du message: Législation sur la vente des fossiles
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Bin en fait, la première question est celle de l'honneteté : tu peux déterrer ta trouvaille tout seul et ensuite la revendre "en stoum". Des acheteurs, tu en trouveras tjs et tu te feras un max de pognon! Par contre, faudra t'attendre à avoir du mal à dormir jusqu'à la fin de tes jours ^^ gnèrkgnèrkgnèrk

Ou alors, oui comme tu dis tu déclares ta trouvaille. ^^ Mais à qui?? euuuh en ce qui concerne la paléo, je ne saurais pas te renseigner Confused . le mieux est p-e de t'adresser directement à un musée? (on ne citera même pas de nom mdrrr)
La question sera alors de déterminer si ce que tu as déniché t'appartient ou pas. Ca se jouera sur l'importance de ton "trésor" et sur le lieu de provenance. S'il s'avère que tu as le droit de le garder pour toi alors je crois que rien ne t'empeche de le vendre ou de le donner à qui tu veux non? Wink
sauf que pour ce qui est de l'exportation, y'a des lois différentes dans chaque pays donc je dirais qu'il faut voir chaque cas indépendamment Confused

Si Gigy passe par là je dirais que c'est lui le mieux placé pour te répondre Smile
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Tikémi
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Posté le: 03/05/2008 14:12:09
Sujet du message: Législation sur la vente des fossiles
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Je n'y connais rien en législation (c'est vraiment pas mon truc les textes de loi ^^), mais l'idéal vraiment ce serait de prendre contact avec un musée et de voir si ça les intéresse. Les musées rachètent parfois des pièces intéressantes à des particuliers. Je pense que tout le monde préfère que ça se passe à l'amiable ^^
Sinon comme dit Laeti, si la pièce t'appartient (là faut voir ce que la loi dit sur les trucs qu'on sort de la terre de son jardin, mais apparemment c'est bien ça), tu pourras légalement le vendre à qui tu veux (au plus offrant donc lol), mais si ça part dans une collection privée c'est perdu pour la science, probablement définitivement Confused
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tweety_laeti
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Posté le: 03/05/2008 14:22:54
Sujet du message: Législation sur la vente des fossiles
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Tikémi a écrit:
mais si ça part dans une collection privée c'est perdu pour la science, probablement définitivement Confused

Oui ça me fait penser à l'époque ou je cherchais les mosaïques de mon mémoire. A deux reprises j'en ai déniché sur des catalogues de salles de ventes privées (catalogues dispo sur le net) qui entraient dans mes critères de sélections.
Elles provenaient apparamment de gens voulant rester "discrets" mais, même si je suis pas une "grande connaisseuse", j'ai quand même pu voir qu'il s'agissait d'originaux (que d'après le style j'aurais daté du 4è siècle PCN).
Rien que de penser que ces oeuvres magnifiques (elles l'étaient!!) ont filé qq part chez des petzouilles qui s'en serviront uniquement pour épater la gallerie ça me fait frtchptchnikraf Evil or Very Mad

ps : oui Tiki lol moi aussi ça me barbe ces trucs là ^^
me souviens à mon entrée à l'unif j'ai voulu "jouer le jeu à fond" et me taper les X pages de règlement de l'unif...huuuu me suis endormie avant la fin tiens! megamrgreen
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Shagad
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Posté le: 03/05/2008 14:38:33
Sujet du message: Législation sur la vente des fossiles
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Rassurez vous, je n'ai pas découvert de fossiles de dinosaures dans mon jardin Laughing

En fait, je me pose cette question par rapport au Triceratops qui a était mis en vente chez Christie's à Paris en avril dernier Wink

Je sais qu'il y a de nombreuse législation en ce qui concerne l'art et l'histoire, mais pour les fossiles, j'ai l'impression que c'est le grand flou... Confused

Pourtant, ne s'agit il pas également de pièces faisant partie de notre histoire?

Si demain, je vendais sur ebay un Picasso, j'aurai la police à ma porte peu de temps après, mais par contre si je vendais un squelette complet de dinosaure, je suis certain que personne ne trouverait à redire... Laughing
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tweety_laeti
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Posté le: 03/05/2008 16:54:31
Sujet du message: Législation sur la vente des fossiles
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Ah la différence c'est que dans le second cas tu auras les 247 membres du forum sur le dos (dont les belges devant ta porte lol) alors que pour la Picasso à mon avis je serai la seule du forum à venir te taper dessus
(*marmonne* jusqu'à ce que tu me le donnes...enfin faut voir lequel c'est aussi *marmonne*)

Je ne connais pas du tout l'origine du tricéra dont tu parles mais p-e a-t-il en fait été simplement acquis légalement mais il y a longtemps (lorsque les lois étaient différentes) comme c'est le cas pr bcp de pièces "historiques". En fait je vois assez mal un receleur l'étaler au grand jour dans le cas de celle ci (c'est pas vraiment discret comme truc Mort de rire ).
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Shagad
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Posté le: 03/05/2008 19:11:36
Sujet du message: Législation sur la vente des fossiles
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Il semberait que le Triceratops venait de la collection d'un privé, mais on a pas plus d'info à ce sujet ... Confused

Il n'a pas trouvé acheteur lors de la vente, mais il y a eu un arrangement à l'amiable par la suite et un acheteur privé s'est porté acquereur de la bête pour 592.250 euros. Il semblerait qu'il veuille en faire donation à un musée américain Wink

Voilà pour le HS Mr. Green
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Tikémi
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Posté le: 03/05/2008 20:13:33
Sujet du message: Législation sur la vente des fossiles
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Légal, mouais j'aime bien ce mot surtout quand les certificats sont des papiers chinois et qu'en creusant un peu tu te rends compte que les pièces ont transité par Hong Kong (tiens, tiens), comme dans le cas des oeufs et nids fossiles vendus sur Ebay par un particulier belge il y a un an ou deux. Qu'on ne vienne pas me dire qu'il est plus facile pour un commerçant de sortir des pièces pour les vendre, que pour un scientifique de les emprunter pour étude (oh mais le scientifique ne donne p-ê pas de billets sous la table ? Aaaaah c'est ça le truc).
Bref, pour revenir à la question de la différence entre l'art et les fossiles. Je crois que à partir du moment où ça fait partie de l'histoire (humaine), c'est hyper réglementé, donc pour les pièces archéos aussi. Quoi que comme le fait remarquer Laeti, ça n'empêche pas que... Et le trafic des pièces archéos est énorme, et même les musées y participent en achetant des pièces douteuses, "blanchies" en passant par tels et tels endroits où elles acquièrent des papiers tout à coup (y a beaucoup d'archéologues afghans, du proche-orient et d'ailleurs qui pleurent sur ces histoires-là, en voyant des pièces qu'ils connaissent, qui ont été pillées dans des tombes, exposées dans de grands musées américains, européens et japonais).
Les fossiles, légalement, ce sont des cailloux. Et on s'inquiète moins pour les cailloux que pour les pièces en rapport avec l'histoire humaine.
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Elfilia
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Posté le: 04/05/2008 01:39:14
Sujet du message: Législation sur la vente des fossiles
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de ce que j ai pu lire à la bibliothéque, sur le net et voir à la télé
Les momies ou toutes parties du corp humain sont trés réglementées interdits à la vente ou au commerce...
Pour l'art style, tableaux, écrit ou autres tant que vous êtes le propriétaire vous pouvez le vendre à qui bon vous semble...
Pour les fossiles tout dépend du lieux ou vous faites la découverte... La réglementation se rapproche à celle du trésor trouvé ( la profondeur, le cite où il est découvert..)bref c'est le grand vide la dessus...
Voilà les infos que j'ai trouvé en tout cas pour la France mais je ne pense pas que cela différe... beaucoup dans l'europe et dans le monde...
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Shagad
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Posté le: 04/05/2008 01:58:03
Sujet du message: Législation sur la vente des fossiles
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Donc en gros, si on fouille sur un terrain privé, on applique la réglementation du pays sur la propriété du sous-sol? (En Belgique, il me semble que l'on est propriétaire de son terrain jusqu'à 10 m de profondeur???)

Et en ce qui concerne la vente, rien n'est précisé... Confused

Au moins, ça fait le bonheur des paléantologues amateurs Laughing

Par contre, au niveau de la conservation du patrimoine, c'est pas la meilleure des choses... Sad
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tweety_laeti
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Posté le: 04/05/2008 10:40:19
Sujet du message: Législation sur la vente des fossiles
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Pr Tiki : en fait coté archéo il y a eu pas mal d'embrouilles avec des fouilles déclarées illégales - matériel saisi et ensuite revendu en privé au plus offrant - et des fouilles clandestines, surtout dans le cas de Pompei (dès que tu as le dos tourné ils te font une bicoque en carton pate et creuse dans le sous sol pour remonter qq amphores, monnaies et autres). atchoum
Ce qu'il y a aussi et qui est, hélas, fort courant ce sont les embrouilles du genre "oh on a perdu l'oeuvre". en réalité, elle a été sortie discrètement des réserves. Il y a une agnifique mosaique romaine conservée dans un musée français qui a été victime de ce genre de magouille. pourtant, fallait le faire! en longueur elle atteignait (selon le peu de notes trouvées) les 10m! Shocked
Sans compter les faux vols - copies "sacrifiées" mises en place et volées tandis que les originaux sont bien à l'abris dans les réserves et vol déclaré sur les originaux, bien sur Evil or Very Mad

Pr Elfilia : c'est le cas des momies non humaines agée de plus d'un certain nombre d'années ^^. Donc si ton arrière grand père a ramené une momie de chat d'Egypte... Mort de rire

Pr Shagad : euuh bonne question, je ne sais pas jusqu'ou va la profondeur en Belgique car je pense que ça dépend du type de découverte mais faudrait vérifier
Et oui en effet coté "patrimoine" c'est plutot nul même pleure
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Tikémi
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Posté le: 04/05/2008 16:30:34
Sujet du message: Législation sur la vente des fossiles
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C'est un peu beaucoup ça le problème pour les fossiles, c'est que les lois sont assez floues les concernant.
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Lulu
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Posté le: 06/07/2008 19:39:06
Sujet du message: Législation sur la vente des fossiles
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Et partout c'est le même. Tu ne peu rien sortir s'en être sûr à 100 pour 100 que tu a le droit. Mais en général ce qu'on n'arrête pas de répéter, c'est que tu a le droit de fouiller, sortir du pays tout ce que tu veux tant que tu ne te fait pas arrêter!!!

C'est plutot assez hypocrite comme situation mais pourtant souvent appliquée.
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Posté le: 18/08/2017 06:01:31
Sujet du message: Législation sur la vente des fossiles

 
 
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